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Marques déposées par la société étrangère CSM Nederland B.V
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ZEPHYR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZEPHYR
CSM Nederland B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1215028
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2022

Présentation de la marque ZEPHYR

Déposée le 6 octobre 1982 par la société étrangère CSM Nederland B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEPHYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CSM Nederland B.V domicilié(e) Nienoord 13 - 1112 - XE DIEMEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ZEPHYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZEPHYR est expirée depuis le 6 octobre 2022.

CSM Nederland B.V a également déposé les autres marques suivantes : Vivat C'EST MA VIE , POUSS'O FOUR , PAIN AU CHOCOLAT POUSSO'FOUR 25 MINUTES ... DU FROID AU PRESENTOIR , MASSIMI , DELICES DE LA TOUR , QUICK GEL , CAFÉ CLASSICS , ISAMANDES , SAINT HONORE , MASSIMI


CSM Nederland B.V., Société de droit néerlandais - Nienoord 13 - 1112 - XE DIEMEN - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Renouvellement sans limitation n°2006095 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220148 - Publication au BOPI 2002-04-30

Inscription le 29 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°68176 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396505 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157958 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 3 août 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161633 - Publication au BOPI 1993-08-03

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2012 n°2514309 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-16

Inscription le 29 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617487 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-29

Huiles ou corps gras alimentaires fluides ou concrets, margarines et graisses comestibles, beurres, viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;oeufs, lait et autres produits laitiers;conserves, pickles;café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, produits utilisés dans les laboratoires de boulangeries, pâtisseries, biscuiteries, confiseries et chocolateries, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.